Mentions légales

Ce site internet est la propriété de la Communauté de communes Bretagne romantique.

Communauté de communes Bretagne romantique
22, rue des Coteaux
35190 LA CHAPELLE AUX FILTZMEENS

La Communauté de communes Bretagne romantique est un EPCI créé en 1994

N° SIRET : 243 500 733 00114

Directeur de publication : Loïc REGEARD, Président.

Directrice de la rédaction : Evelyne SIMON-GLORY, Vice-présidente en charge de la communication

Crédits photos :

  • Communauté de communes Bretagne romantique
  • Rodolphe Marics
  • Paul Salannier
  • Emmanuel Berthier
  • Freepik (only.youqj, rawpixel, bearfotos, prostooleh, dashu)
  • Pixabay (Mickael Jarmoluk, Aymane Jdidi
  • Unplash ( Sandro Schul, Saman Dool

Conception du site

WeArePublic

82 avenue de Thiès

14000 CAEN

www.wearepublic.fr

Outil de gestion de contenus : WordPress

Hébergement du site

Société Icodia

11 Rue Louis Kerautret Botmel

35000 Rennes

Tél : 08-25-59-59-35

www.news.icodia.com

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel et à la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles, et notamment : le droit d’accéder, et de faire rectifier vos données, le droit à l’effacement, à la limitation du traitement, et le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données pour des motifs tenant à votre situation particulière. Pour exercer vos droits, merci d’adresser votre demande accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité à : accueil@bretagneromantique.fr

Dans tous les cas :

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

 

DROIT D'AUTEUR

Ce site est protégé par la législation française et internationale par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage privé de l’utilisateur. Les informations contenues dans ce site sont présentées à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Communauté de communes Bretagne romantique ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Communauté de communes Bretagne romantique est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

LIENS

Certaines pages peuvent contenir des liens vers des sites externes à ce site. la Communauté de communes Bretagne romantique ne réalise pas de contrôle sur ces sites, par conséquent il n’assume aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. L’accès à d’autres sites externes au site http://bretagneromantique.srv12.createurdimage.fr  se fait donc sous l’entière responsabilité de l’utilisateur qui les consulte.

Le site de la Communauté de communes Bretagne romantique autorise tout site internet ou tout autre support à la citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

  • Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames »). Ces pages doivent donc être accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
  • De mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu ;
  • Que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.bretagneromantique.fr soit gratuit.

 

INFORMATIONS TECHNIQUES

Pour toute information ou question technique : accueil@bretagneromantique.fr

Partager :